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Qu'il soit dû à un accident de la circulation ou à toute autre cause, votre dommage doit être "réparé" intégralement par la personne qui, par sa faute, vous l'a causé. Cette réparation prendra généralement la forme d'une somme d'argent censée compenser votre préjudice: les dommages et intérêts.

 

Ces dommages et intérêts sont calculés en tenant compte de chaque composante de votre dommage. Ces composantes peuvent être diverses. Elles seront tantôt objectives, comme les frais médicaux engendrés ou la perte de revenus professionnels ; tantôt subjectives, comme la douleur soufferte ou l'effort accru que vous devrez fournir afin de maintenir un revenu équivalent. L'effort accru pour effectuer les tâches ménagères du quotidien doit aussi être pris en compte, être quantifié et être indemnisé. L'interruption de vos activités sportives ou de loisirs constitue également une partie de votre dommage. Si vous avez subi un choc émotionnel, il se peut que vous ayez subi un dommage moral qui doit, lui aussi, être indemnisé.

 

En bref, chacune des conséquences préjudiciables d'un accident doit être prise en compte dans le calcul des dommages et intérêts qui vous seront accordés. Cela fera généralement l'objet de négociations avec une compagnie d'assurance, puis d'une procédure judiciaire à défaut d'accord de votre part sur le montant découlant de ces négociations. 
 

Dommages Corporels

Vous avez subi un dommage corporel causé par la faute d'un tiers?

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